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Séminaire d'Experts sur les traités, accords et autres arrangements constructifs entre les Etats et les Peuples autochtones
Hobbema, Alberta, Canada, du 14 au 17 novembre 2006

Le Bureau du Haut-Commissariat des Nations Unies aux droits de l'homme à Genève et Four Nations of Hobbema organisent un Séminaire d'experts sur les traités, accords et autres arrangements constructifs entre les Etats et les Peuples autochtones. Ce séminaire fait suite aux recommandations contenues dans le rapport final du Rapporteur spécial, M. Miguel Alfonso Martinez, afin d'analiser les meilleures practiques sur le plan national et international pour la mise en oeuvre des traités, accords et autres arrangements constructifs.

Le Séminaire se tiendra du 14 au 17 novembre 2006 à Alberta, Canada, sur le territoire de la Nation Samson Cree des Maskwacis Cree. Les Maskwacis Cree se composent des Nations Samson Cree, Ermineskin Cree, Louis Bull Tribe ainsi que Montana Cree. Le thème principal du séminaire est: "Stratégies et bonnes pratiques pour l’application des traités, accords et autres arrangements constructifs conclus entre États et peuples autochtones”

Un Sommet international sur les traités des nations autochtones est également organisé par la Confédération des Treaty Six First Nations, en coopération avec le Chef de la Nation et Conseil de Enoch Cree, et se tiendra du 12 au 13 novembre 2006.
Pour plus d'information sur le sommet préparatoire, veuillez contacter Ron Lameman ou Debra Loyie: rlameman@shawbiz.ca ou dloyie@shawbiz.ca.

Documentation:
- Ordre du jour provisoire
- Note d'information (en anglais)

Documents de référence:
-Etudes des traités, accords et autres arrangements constructifs entre les Etats et les populations autochtones. Rapport final de Miguel Alfonso Martínez (E/CN.4/Sub.2/1999/20)
-Rapport du Séminaire sur les traités, accords et autres arrangements constructifs entre les Etats et les populations autochtones (15-17 décembre 2003) (E/CN.4/Sub.2/AC.4/2004/7 et Corr. 1)
-Conclusions et recommandations du Séminaire sur les Traités (15-17 décembre 2003) (E/CN.4/2004/111)
-Conclusions et recommandations présenté par le Gouvernement du Canada lors du Séminaire sur les Traités (15-17 décembre 2003) (E/CN.4/2004/111/Add.1)

-Documents présentés lors du Séminaire en 2003

Pour plus d’information, veuillez contacter Samia Slimane sslimane@ohchr.org

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