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Peuples autochtones
Procédures spéciales

James Anaya - © The University of ArizonaLe 26 Mars 2008, le Conseil de droits de l’homme a nommé le Prof. S. James Anaya comme nouveau Rapporteur spécial sur la situation de droits de l’homme et des libertés fondamentales des populations autochtones. Le Prof. Anaya est Professeur de Droit International et Droits de l’Homme à l’Université d’Arizona (États Unis). Le Prof. Anaya assumera son mandat le 1 Mai 2008.

 

 

 

 

Le Rapporteur spécial à une réunion avec la populations maasai, à Maasai Mara, KenyaLes peoples autochtones, à travers le monde, subissent encore aujourd’hui les conséquences de la colonisation ou des conquêtes historiques, et sont victimes de discriminations dues à leur culture et identité différente ainsi qu’à leur mode de vie traditionnel. Au cours de ces dernières décennies, la communauté internationale a donné une importance spéciale à la situation des droits des peuples autochtones, importance reflétée par l’adoption de normes et directives internationales, et dans l’établissement des institutions et organes consacrés spécifiquement à ces peuples. Les droits des peuples autochtones sont aussi sauvegardés par les mécanismes internationaux et régionaux de droits de l’homme (Voir Peuples autochtones).

Dans ce contexte, la Commission des droits de l’homme décida en 2001 de designer un Rapporteur spécial sur la situation des droits de l’homme et des libertés fondamentales des populations autochtones. Le mandat du Rapporteur spécial fut renouvelé pour une période de deux ans par la Commission des droits de l’homme en 2004 et par le Conseil de Droits de l´Homme en 2007 Voir Résolutions.

Dans l’accomplissement de son mandat, le Rapporteur spécial :

  • Présente des rapports annuels sur des sujets ou situations particuliers ayant une importance spéciale pour la promotion et la protection des droits des peuples autochtones (voir rapports annuels);

  • Entreprend des visites dans les pays (voir visites de pays);

  • Répond à l’information reçue portant sur des allégations concernant la situation des droits des peuples autochtones dans des pays en particulier. (voir Communications);

  • Entreprend des activités dans des pays pour réaliser un suivi des recommandations inclues dans ses rapports par pays. (voir suivi des recommandations).

Titulaires du mandat

Prof. S. James Anaya, Etats Unis (2008-)

Dr. Rodolfo Stavenhagen, Mexicain (2001-2007).

Information complémentaire

Les résolutions, les rapports thématiques, les rapports relatifs aux visites de pays et les rapports contenant les résumés des communications aux gouvernements sont disponibles sur ce site (voir Documents).

Voir aussi la Brochure portant sur la procédure des communications du Rapporteur spécial

Contact

Le mandat du Rapporteur spécial reçoit l’assistance du Haut-commissariat des Nations Unies aux droits de l’homme, à Genève:
HCDH, Nations Unies
1211 Genève 10
Suisse
Tel. + 41 22 917 9232
Fax + 41 22 917 9006
Email: indigenous@ohchr.org

 

 
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