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Peuples autochtones
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Suivi

Le Rapporteur spécial, avec le Rapporteur spécial sur le logement convenable visitent un projet hydroélectrique à La Parota, au MexiqueDans tous ses rapports thématiques et de pays, le Rapporteur spécial inclut des recommandations qu’il considère importantes pour l’avancement de la promotion et la protection des droits des peuples autochtones. Si ces recommandations sont principalement adressées aux gouvernements, certaines d’entre-elles sont aussi adressées aux agences et programmes des Nations Unies, aux organisations des peuples autochtones, à la société civile et aux instituts universitaires. L’expérience a démontré, cependant, que le degré de mise en œuvre de ces recommandations est loin d’être satisfaisant.

 

 

Etudes

Au vu de l’importance du sujet, la Commission des droits de l’homme, dans sa résolution 2005/51, a demandé au Rapporteur spécial de préparer une étude complète sur les meilleures pratiques concernant la mise en œuvre ses recommandations.

En 2006, le Rapporteur spécial a présenté au Conseil des droits de l’homme un rapport de progrès, offrant une vue d’ensemble des principales recommandations ainsi que des informations sur les activités entreprises pour préparer l’étude finale (E/CN.4/2006/78/Add.4).

En 2007, le Rapporteur spécial a présenté au Conseil des droits de l’homme son "Etude finale concernant les meilleures pratiques réalisées pour donner suite aux recommandations inclues dans ses rapports annuels" (A/HRC/4/32/Add.4). La conclusion de base de l’étude est que la mise en œuvre doit être poussée en avant en étroite collaboration avec le Gouvernement et d'autres parties intéressées, en incluant les peuples autochtones. Dans les pays où des mécanismes de suivi existent, les efforts institutionnels pour la mise en œuvre ont été plus soutenus entrainant des changements concrets en droit et en pratique.

Activités du Rapporteur spécial

Parmi ses efforts pour surveiller la mise en œuvre des recommandations inclues dans ses rapports de pays, le Rapporteur spécial a entrepris des visites non-officielles dans des pays visités par le passé. Ces visites non-officielles ont normalement pris la forme de séminaires d’experts ou de forums ouverts au cours desquels le Rapporteur a pu recueillir des informations de la société civile et des organisations autochtones, ainsi que des autorités gouvernementales et autres acteurs intéressés, concernant les avancées et les défis dans la mise en œuvre des recommandations.

Le suivi des recommandations du Rapporteur spécial concernant le Guatemala et le Mexique a été appuyé par le "Projet du HCDH sur la Promotion et la Protection des droits de l’homme en Amérique Latine, portant une attention spéciale sur le Guatemala et le Mexique".

Le suivi des recommandations du Rapporteur spécial concernant l’Equateur reçoit le soutient du Projet Andin du HCDH, visant à promouvoir les droits des peuples autochtones et afrodescendants dans le travail des équipes de pays de l'ONU en Bolivie, en Equateur et au Pérou, et à soutenir des organisations de la société civile dans ces pays.

Dans d'autres pays, les activités de suivi du Rapporteur spécial ont été encouragées par les gouvernements, la société civile et les organisations autochtones.

Année

Pays

Activité

2007

Philippines

Consultation nationale avec le Rapporteur spécial de l’ONU sur la situation des droits de l’homme et des libertés fondamentales des populations autochtones (Quezón City, 2-3 Février 2007).

2007

Mexique

Consultations nationales avec le Rapporteur spécial de l’ONU sur la situation des droits de l’homme et des libertés fondamentales des populations autochtones.

2006

Canada

Séminaire d’experts dur les meilleures pratiques pour donner suite aux recommandations du Rapporteur spécial sur la situation des droits de l’homme et des libertés fondamentales des populations autochtones (Montréal, 5-6 octobre 2006).

2006

Canada

“Combler le fossé de l’application dans la pratique” : Un forum pour donner suite à la mission de 2004 au Canada par le Rapporteur spécial de l’ONU sur la situation des droits de l’homme et des libertés fondamentales des populations autochtones (Montréal, 2-3 octobre 2007).

2006

Guatemala

Suivi de la mission au Guatemala (Mai 2006).

 
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