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Groupe de travail sur les populations autochtones: Session antérieure
24ème session

La 24ème session s'est tenue du 31 juillet au 4 août 2006 au Palais des Nations à Genève.

Le thème principal était: “L’utilisation des terres des peuples autochtones par des autorités, des groupes ou des personnes non autochtones à des fins militaires”.

Appel à contribution pour le projet de publication du Haut Commissariat aux Droits de l’Homme sur le principe du consentement préalable donné librement et en connaissance de cause par les peuples autochtones concernant les aménagements affectant leurs terres et ressources naturelles (E/CN.4/Sub.2/AC.4/2005/WP.1 (en anglais seulement)).

Les Gouvernements, Peuples Autochtones et ONG, sont invités à soumettre leurs contributions sur les meilleurs pratiques en matière d’application du principe de consentement préalable, libre et éclairé des peuples autochtones face aux événements qui affectent leurs territoires et leurs ressources naturelles.

Le Secrétariat du Groupe de travail sur les Populations Autochtones apprécierait de recevoir ces informations avant le 15 octobre 2006. Veuillez les adresser à Mme Isabell Kempf (ikempf@ohchr.org).

Documentation:
Résolution:
Résolution de la Sous-Commission

Documents:
Rapport de la 24ème session (A/HRC/Sub.1/58/22) (en anglais)

Ordre du jour provisoire (E/CN.4/Sub.2/AC.4/2006/1)

Ordre du jour provisoire annoté(E/CN.4/Sub.2/AC.4/2006/1/Add.1)

Note du Secrétariat sur l'Utilisation des terres des peuples autochtones par des autorités, groupes ou personnes non autochtones à des fins militaires" (E/CN.4/Sub.2/AC.4/2006/2)

Rapport du séminaire d’experts consacré à la souveraineté permanente des peuples autochtones sur les ressources naturelles et leur relation à la terre (E/CN.4/Sub.2/AC.4/2006/3)

Note du Secrétariat sur le Fonds volontaire pour les peuples autochtones (E/CN.4/Sub.2/AC.4/2006/4)

Document de travail présenté par M. Yozo Yokota et le Conseil Saami sur l'Examen du projet de principes et lignes directrices pour la protection du patrimoine des peuples autochtones (E/CN.4/Sub.2/AC.4/2006/5)

Note du Secrétariat sur l'Information sur les accomplissements du Groupe de travail (E/CN.4/Sub.2/AC.4/2006/CRP.1) (en anglais seulement)

Document de travail présenté par Mme Françoise Hampson, Membre du Groupe de travail, sur la situation des droits de l’homme dans les États et territoires menacés de disparition pour des raisons environnementales (E/CN.4/Sub.2/AC.4/2006/CRP.2) (en anglais seulement)


23ème session:

Documentation:
- Ordre du jour provisoire (E/CN.4/Sub.2/AC.4/2005/1)
- Ordre du jour provisoire annoté (E/CN.4/Sub.2/AC.4/2005/1/Add.1)
- Document de travail détaillé présenté par M. Yozo Yokota et le Conseil Saami sur
les propositions de fond relatives au projet de principes et directives pour la protection du patrimoine des peuples autochtones (E/CN.4/Sub.2/AC.4/2005/3)
- Rapport du Fonds volontaire pour les populations autochtones (E/CN.4/Sub.2/AC.4/2005/5)
- Rapport sur le séminair technique pour évaluer le Fonds volontaire des Nations Unies pour les populations autochtones pour la Décennie internationale des peuples autochtones (E/CN.4/Sub.2/AC.4/2005/CRP.1 en anglais seulement)
- Document de travail préparé par le Secrétariat de la Convention on Biological Diversity and Traditional Knowledge (E/CN.4/Sub.2/AC.4/2005/CRP.2 en anglais seulement)
- Position conjointe de Indigenous World Association et Indigenous Media Network (E/CN.4/Sub.2/AC.4/2005/CRP.3)
- Document de travail préparé par le Secrétariat de l'Instance permanente des peuples autochtones (E/CN.4/Sub.2/AC.4/2005/CRP.4 en anglais seulement)
- Document de travail présenté par le Mouvement indien Tupac Katari (E/CN.4/Sub.2/AC.4/2005/CRP.5)
- Document de travail présenté Mme Antoanella-Iulia Motoc et la Fondation Tebtebba (E/CN.4/Sub.2/AC.4/2005/WP.1 en anglais seulement)
- Note du Secrétariat sur le programme d'action pour la seconde décennie (E/CN.4/Sub.2/AC.4/2005/WP.2 en anglais seulement)


22ème session:

La 22ème session du groupe de travail sur les populations autochtones s'est tenue du 19 au 23 juillet 2004 au Palais des Nations, Nations Unies à Genève.

Le thème principal était : "Peuples autochtones et la résolution de conflits"

DOCUMENTS : INFORMATION (en anglais seulement) :

 

 
 
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