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Contributions à l’étude sur les peuples autochtones et le droit de participer à la prise de décisions

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Le Mécanisme d'Experts sur les droits des peuples autochtones -Troisième session
Date et lieu
La deuxième session aura lieu du 12 au 16 juillet 2010, dans la salle XX du Palais des Nations, à l'Office des Nations Unies à Genève, en Suisse. Pour plus d’information sur la participation à cette session, veuillez consulter la page Internet sur la procédure d'accréditation.

Documentation

Ordre du jour provisoire
E F R S C A

Ordre du jour provisoire annoté
E F R S C A

Rapport intermédiaire de l’étude sur les peuples autochtones et le droit de participer à la prise de décisions
E F R S C A

Contribution à l’étude sur les peuples autochtones et le droit de participer à la prise de décisions
E F R S C A

Séminaire téchnique et contributions à l'étude sur les peuples autochtones et le droit de participer à la prise de décisions
E F R S C A

Rapport du séminaire des Nations Unies sur les traités, accords et autres arrangements constructifs entre les États et les peuples autochtones
E F R S C A

Présentations réalisées durant la troisième session et compilées par le doCip

La documentation générale sur le Mécanisme d'Experts sur les droits des peuples autochtones, y compris sur sa première session, peut être trouvée dans la page de documentation.

Note: Le HCDH n'est pas responsable du contenu de webistes externes et que la creation de lien vers cette page ne signifie pas que le Haut-Commissariat soit associé avec son contenu.

L’ordre du jour

Étude sur les peuples autochtones et le droit de participer à la prise de décisions

Lors de la troisième session, l’un des points de l’ordre du jour sera consacré à la présentation, par le Mécanisme d'Experts d’une version avancée du rapport intérimaire de l'étude sur les peuples autochtones et le droit de participer à la prise de décisions. Pour ce point, le Mécanisme d'Experts invitera les participants et observateurs à formuler leurs commentaires et observations sur le rapport intermédiaire, avant d’adopter la version finale de celui-ci. 

La Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones

Ce point de l'ordre du jour sera l'occasion pour une discussion générale sur la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones, dont l'accent sera mis sur les bonnes pratiques de comment la Déclaration peut être utilisé au niveau international, régional et national pour promouvoir et protéger les droits des peuples autochtones.


Réunions avec le Rapporteur spécial sur la situation des droits de l'homme et des libertés fondamentales des populations autochtones

Le Rapporteur Spécial, M. James Anaya, tiendra des réunions individuelles avec les représentants des peuples et des organisations autochtones, au cours de la troisième session du Mécanisme d'experts, les 13, 14 et 15 juillet 2010. Les représentants des peuples autochtones et les organisations peuvent solliciter une réunion avec lui pour traiter de questions relatives à son mandat, y compris concernant les allégations de violations des droits de l'homme. Pour plus d'informations sur le mandat du Rapporteur spécial le mandat, veuillez consulter : http://www2.ohchr.org/english/issues/indigenous/rapporteur

Les sollicitudes de réunion devront être accompagnées d'information écrite sur les questions qui seront présentées au Rapporteur Spécial, ou qui se rapportent à des informations écrites lui ont déjà été présentées. Les sollicitudes devront aussi mentionner le noms des personnes qui seront présentes à la réunion. Le Rapporteur Spécial ne sera pas en mesure de répondre à toutes les sollicitudes de réunions, en raison du temps limité à disposition. La priorité sera donnée à ceux qui, en premier, présenteront une sollicitude de réunion et une information écrite pour le vendredi 18 Juin 2010, à indigenous@ohchr.org. Pour de plus amples informations sur la façon de présenter votre information au Rapporteur Spécial, veuillez consulter la page web suivante: http://www2.ohchr.org/english/issues/indigenous/rapporteur/submit.htm

Le lieu et l’heure des réunions seront indiqués après le 2 juillet 2010. Veuillez prendre note que, pour vous réunir avec le Rapporteur Spécial au cours de cette période, vous devez également vous inscrire pour la troisième session du Mécanisme d'experts. Veuillez consulter la page d'accréditation.

Événements

Au cours de la session, du mardi au vendredi du 13 au 16 juillet 2010, des événements, en lien avec le mandat du Mécanisme d’Experts, peuvent être organisés à partir de 13h15 à 14h45. En raison de la disponibilité limitée des salles, deux événements seulement pourront avoir lieu chaque jour.

Le Mécanisme d'Experts encourage l'organisation d’événements qui contribuent à son mandat et plus particulièrement à l'ordre du jour de la session, notamment en ce qui concerne les peuples autochtones et le droit de participer à la prise de décision ainsi que concernant la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones.

Si votre organisme est intéressé à organiser un tel événement, veuillez envoyez une demande à expertmechanism@ohchr.org au plus tard le 14 juin 2010, avec les informations suivantes: le nom des organisateurs, le titre de l’événement, le programme de celui-ci, le jour de préférence et les besoins techniques (sous réserve de disponibilité). La confirmation sera envoyée par le secrétariat au plus tard le 18 juin 2010. Les demandes seront examinées dans l'ordre où elles seront reçues, et les événements consacrés aux thèmes de la session seront considérés en priorité.

 

 
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