Journée informelle de la Commission des droits de l’homme - Mardi 28 septembre 2004 -

Note d’information aux participants

1. Date et lieu

Une journée informelle de la Commission des droits de l’homme se tiendra mardi 28 septembre 2004, à 10h00, dans la salle de conférences XVIII du Palais des Nations à Genève. Cette réunion a pour but, à la veille de la cinquante-neuvième session de l’Assemblée générale, de faciliter l’échange d’informations sur les points de l’ordre du jour de la Troisième Commission se rapportant à la question des droits de l’homme.

2. Participation et accréditation

La journée informelle de la Commission des droits de l’homme est ouverte à tous les Etats, départements et organes des Nations Unies, agences spécialisées et organisations intergouvernementales et autres organisations, ainsi qu’aux organisations non gouvernementales dotées du statut consultatif auprès du Conseil économique et social. Pour participer, une demande d’accréditation devra être adressée à Mme Kate Hardie, secrétariat de la Commission des droits de l’homme, Haut Commissariat des Nations Unies aux droits de l’homme, Bureau PW 1-036, Palais des Nations, 8-14 avenue de la Paix, CH-1211 Genève 10 ( Tél.: (+41 [0]22) 917 92 56; Fax: (+41 [0]22) 917 90 11; Adresse e-mail: khardie@ohchr.org).

Les participants ayant soumis leur demande d’accréditation devront se rendre, munis de leur passeport ou de toute autre pièce d’identité, au bureau d’accréditation situé à la Villa “Les Feuillantines”, 13, avenue de la Paix ( Heures d’ouverture: 8h00 à 17h00), à partir du lundi 27 septembre 2004, où il leur sera remis un badge leur permettant l’accès à l’enceinte des Nations Unies. Les participants déjà en possession d’un badge Nations Unies en cours de validité n’auront pas à accomplir cette démarche.

Dès son arrivée en salle, tout participant est invité à remplir le formulaire d’enregistrement aux conférences de couleur orange. Des copies de ce formulaire seront disponibles dans la salle de conférences XVIII.

3. Organisation des travaux

La réunion s’articulera autour de présentations de nature essentiellement informative sur les développements en matière de droits de l’homme depuis la fin de la soixantième session de la Commission des droits de l’homme.

Après la présentation de chaque point/thème par le secrétariat selon l’ordre du jour de l’agenda de la Troisième Commission, une discussion générale (questions et réponses) suivra. Les représentants gouvernementaux et les observateurs des départements des Nations Unies, d’agences spécialisées et d’organisations intergouvernementales pourront, s’ils le souhaitent, prendre la parole pour de brèves interventions. Les délégués gouvernementaux sont encouragés à mettre l’accent sur leurs initiatives et projets de résolutions qu’ils ont l’intention de présenter durant la cinquante-neuvième session de l’Assemblée générale.

4. Points de l’ordre du jour se rapportant à la question des droits de l’homme

Les points de l’ordre du jour se rapportant à la question des droits de l’homme, renvoyés à la Troisième Commission par l’Assemblée générale, sont pour cette année les suivants * :

Point [103] Promotion et protection des droits de l’enfant

Point [104] Programme d’activité de la Décennie internationale des populations autochtones, 1995-2004

Point [105] Elimination du racisme et de la discrimination raciale :

• Elimination du racisme et de la discrimination raciale ;
• Application et suivi méthodiques de la Déclaration et du Programme d’action de Durban.

Point [106] Droit des peuples à l’autodétermination

Point [107] Questions relatives aux droits de l’homme:

(a) Application des instruments relatifs aux droits de l’homme ;

(b) Questions relatives aux droits de l’homme, y compris les divers moyens de mieux assurer l’exercice effectif des droits de l’homme et des libertés fondamentales ;

(c) Situations relatives aux droits de l’homme et rapports des rapporteurs et représentants spéciaux ;

(d) Application et suivi méthodiques de la Déclaration et du Programme d’action de Vienne ;

(e) Rapport du Haut Commissaire des Nations Unies aux droits de l’homme.

5. Documentation

L’ordre du jour provisoire et ses annotations relatifs à la journée informelle de la Commission des droits de l’homme (document E/CN.4/IM/2004/1) sera disponible sous peu sur le site Internet du HCNUDH ( http://www.ohchr.org/FR/Pages/WelcomePage.aspx sous Commission des droits de l’homme).

Les documents soumis à l’examen de la Troisième Commission, mentionnés dans les annotations et préparés par le Haut Commissariat aux droits de l’homme ainsi que par les rapporteurs et représentants spéciaux, peuvent être également consultés sur le site Internet, soit en tant que documents de l’Assemblée générale, s’ils existent déjà en version finale, soit en tant que versions non éditées.

Tout autre document de référence concernant cette réunion se trouve sur le site Internet. Aucun rapport officiel n’entérinera les discussions de cette réunion.

Le 13 septembre 2004

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* La numérotation des points de l’ordre de jour pouvant encore faire l’objet de changements, les chiffres correspondants ont été mis entre crochets.